Déposée le 8 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) Société BOUTON BROCHARD SCOTT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CORVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BOUTON BROCHARD SCOTT domicilié(e) 106 rue des Dames 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.
La marque CORVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORVETTE est expirée depuis le 8 octobre 1997.
Société BOUTON BROCHARD SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : FLOREAL , CHANTECLERC
Société BOUTON BROCHARD SCOTT SA - 106 rue des Dames 75017 PARIS - France
CABINET REGIMBEAU. - France
- Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Inscription le 11 juillet 1996 - Concession de licence n°203907 - Publication au BOPI 1996-07-11
Inscription le 8 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48471 - Publication au BOPI 1990-10-08
Inscription le 8 octobre 1990 - Changement de dénomination, changement d'adresse n°48470 - Publication au BOPI 1990-10-08
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, livres, photographies, papeterie, cartes à jouer, et en particulier papier hygiènique;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, et en particulier distributeurs de papier hygiènique; produits en ouate de cellulose, et en particulier mouchoirs, couches pour bébés, serviettes périodiques, ouate à démaquiller.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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